Le site internet ordre-des-detectives.org est édité
par l' OBSERVATOIRE DES DETECTIVES FRANCAIS
Dénomination : O.D.F.

Association loi 1901, enregistrée sous le numéro 0343029695 en date du 03/10/2001
à la Préfecture de l'Hérault

Siège Social :
Maison des Professions Libérales
Rue Alfred Nobel
34000 MONTPELLIER

Directeur de publication : Le président de l'ODF

Hébergement internet : ABMH.NET

Le site internet ordre-des-detectives.org fait l'objet d'une déclaration à la CNIL, enregistrée le 25/04/2004 sous le numéro 1091024

Les informations recueillies par formulaire sont destinées uniquement à nos services et ne peuvent faire l'objet d'aucune cession à totre gratuit ou payant..

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux informations vous concernant auprès du Conseil supérieur de l'Ordre conventionnel des détectives Français.

Si vous ne souhaitez pas que ces informations soient communiquées, envoyez-nous un courrier électronique.

Tous les éléments de ce site, tels que le texte, les graphiques, les logos, les graphismes de bouton, les images et photos, les clips sonores, le logiciel, la base de données, l'ergonomie du site sont la propriété de l'Ordre conventionel des Détectives Français

Conformément à la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle, tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques.

La citation partielle, la reproduction même partielle, la modification, la distribution, la transmission, l'affichage du contenu ou de l'un quelconque des éléments de ce site sur un support électronique ou sur un support papier, de ce site est interdite sans autorisation préalable écrite du directeur de la publication.

Tout contrevenant à cette protection fera l'objet de poursuites.

Si vous souhaitez utiliser des photos, des textes de ce site, vous devez nous contacter par mail.

Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires